Conditions d'utilisation

En vigueur le 12 avril 2026

Bienvenue chez Utopai Studios, Inc. Pai, un moteur de narration cinématographique (« Moteur ») conçu pour la continuité narrative et le contrôle créatif au niveau de l'histoire. Dans les présentes Conditions, lorsque nous disons vous ou votre, nous désignons à la fois vous et toute entité que vous êtes autorisé à représenter, telle que votre employeur. Lorsque nous disons nous, notre ou nos, nous désignons Utopai Studios, Inc. Les conditions de confidentialité des données figurant sur notre site Web pour le Moteur sont incorporées par référence aux présentes.

1. Engagement

Les présentes Conditions s'appliquent à partir du moment où vous créez un compte chez nous, jusqu'à la date à laquelle votre compte chez nous est résilié, que ce soit par vous-même ou conformément aux présentes Conditions. Vous aurez le droit d'utiliser le Moteur uniquement pendant cette période. Les présentes Conditions constituent notre accord avec vous et définissent nos obligations en tant que fournisseur de services et vos obligations en tant que client. Votre utilisation du Moteur est soumise aux présentes Conditions et à leur acceptation, laquelle acceptation constitue une condition déterminante de notre autorisation d'accès au Moteur. En utilisant ou en vous inscrivant pour utiliser le Moteur, vous affirmez avoir lu et accepté les présentes Conditions. Si vous acceptez les présentes Conditions au nom d'une entreprise ou d'une autre entité juridique, vous déclarez avoir l'autorité nécessaire pour lier cette entité et ses affiliés aux présentes Conditions. Si vous ne disposez pas de l'autorité requise, vous ne devez pas utiliser ni vous inscrire pour utiliser le Moteur. Si vous avez moins de 18 ans, vous avez obtenu le consentement de vos parents ou tuteur ou la supervision d'un adulte responsable pour créer un compte chez nous et utiliser le Moteur.

2. Interdiction de copie

Vous n'êtes pas autorisé à copier ou modifier le Moteur ou toute partie du Moteur. Vous n'êtes pas autorisé à tenter d'extraire le code source du Moteur et vous ne devez pas essayer de traduire le Moteur dans d'autres langues, ni créer des versions dérivées de celui-ci. Le Moteur et les marques de commerce, droits d'auteur, droits de base de données et autres droits de propriété intellectuelle qui s'y rapportent restent la propriété d'Utopai Studios, Inc.

3. Modifications des présentes Conditions

Nous pouvons modifier ou mettre à jour unilatéralement les présentes Conditions de temps à autre. Par conséquent, il vous est conseillé de consulter périodiquement cette page pour prendre connaissance de toute modification, et nous tenterons de vous notifier tout changement. Ces modifications prennent effet immédiatement après leur publication, et toute utilisation continue du Moteur vaudra acceptation des Conditions révisées. Si vous n'acceptez pas ces Conditions révisées, vous devez résilier votre compte.

4. Licence de la Plateforme

Tant que vous disposez d'un compte, nous vous accordons le droit d'utiliser le Moteur (qui peut être suspendu ou révoqué conformément aux présentes Conditions). Ce droit ne peut être cédé ou transféré à toute autre personne.

Vous ne devez pas :

(a) Accéder au Moteur ou l'utiliser de quelque manière que ce soit qui soit inappropriée ou qui enfreigne toute loi, porte atteinte aux droits d'une personne (par exemple, les droits de propriété intellectuelle et les droits à la vie privée), ou donne lieu à toute responsabilité civile ou pénale.

(b) Interférer avec ou interrompre la disponibilité du Moteur, ou l'accès ou l'utilisation du Moteur par toute autre personne.

(c) Introduire des virus ou tout autre code de logiciel malveillant dans le Moteur.

(d) Utiliser toute version non autorisée ou modifiée du Moteur, y compris mais sans s'y limiter, dans le but de créer un logiciel similaire ou concurrent ou dans le but d'obtenir un accès non autorisé au Moteur.

(e) Tenter d'accéder à des données ou de se connecter à un serveur ou à un compte auquel vous n'êtes pas expressément autorisé à accéder.

(f) Utiliser le Moteur de toute manière impliquant une utilisation en bureau de services, une externalisation, une location, une revente, une sous-licence, une utilisation simultanée d'un seul identifiant de connexion, ou un partage de temps.

(g) Contourner l'authentification des utilisateurs ou la sécurité de nos réseaux, comptes ou hôtes, ou ceux d'un tiers.

(h) Accéder au Moteur ou l'utiliser pour transmettre, publier ou communiquer des éléments diffamatoires, offensants, abusifs, indécents, menaçants, harcelants ou non sollicités, y compris mais sans s'y limiter :

1. Utiliser le Moteur pour transmettre ou publier tout matériel harcelant, indécent, obscène, frauduleux, illégal ou nuisible.
2. Utiliser la Plateforme pour envoyer de la publicité non autorisée, du spam ou de la sollicitation, ou pour récolter, collecter ou rassembler des données utilisateur sans le consentement exprès de l'utilisateur.
3. Générer du contenu qui inclut des usurpations d'identité de toute personne réelle ou qui présente faussement un individu de manière trompeuse ou diffamatoire.
4. Générer du contenu qui inclut des représentations d'abus sexuels, de violence sexuelle, de pornographie explicite ou de toute forme d'actes non consentis.
5. Générer du contenu qui inclut des représentations de nudité infantile, de pornographie infantile ou de toute forme d'exploitation des enfants.
6. Générer du contenu qui inclut des représentations d'actes impliquant un non-consentement, sexuel ou autre.
7. Générer du contenu qui inclut des représentations de cruauté envers les animaux ou de préjudice causé aux animaux, y compris des actes de violence ou de torture.
8. Générer du contenu qui inclut des représentations explicites de sang ou de violence extrême.
9. Générer du contenu qui promeut ou incite à la haine, à la violence, à la discrimination ou au préjudice fondé sur la race, l'origine ethnique, la religion, le genre, l'orientation sexuelle ou toute autre caractéristique protégée.
10. Générer du contenu qui met délibérément en danger ou menace la sécurité, la sûreté ou le bien-être de tout individu ou groupe.
11. Générer par ailleurs du contenu qui, à notre seule discrétion, est jugé inapproprié, obscène, offensant ou contraire aux normes communautaires et aux attentes des utilisateurs.

5. Services d'IA

Nous nous efforçons de fournir certains outils, fonctionnalités et caractéristiques d'intelligence artificielle qui vous permettent de générer des résultats, que les modèles d'IA soient fournis par nous ou par des tiers, et incluent nos intégrations, notre infrastructure et notre interface/expérience utilisateur utilisées pour exploiter, maintenir et améliorer ces fonctionnalités (collectivement désignés comme les « Services d'IA »). Les Services d'IA peuvent mettre à disposition différents modèles, outils ou services d'intelligence artificielle, qu'ils soient fournis par nous ou par des tiers (chacun, un « Modèle » et collectivement, les « Modèles »). Nous pouvons ajouter, supprimer, remplacer ou modifier les Modèles de temps à autre. Dans la mesure où les Modèles sont ceux de tiers, vos seuls droits sur les Modèles se limitent au droit de les utiliser via les Services d'IA conformément aux Conditions.

6. Propriété des Entrées et des Sorties

Dans le cadre de votre utilisation du Moteur, vous soumettrez des textes, documents, images, vidéos ou autres entrées à notre Moteur (« Entrées ») et recevrez des sorties générées par le Moteur (« Sorties »). Les Entrées et les Sorties sont collectivement désignées comme le Contenu. En soumettant des Entrées au moteur, vous déclarez, garantissez et acceptez que vous disposez de tous les droits, licences et autorisations nécessaires pour que nous puissions utiliser et traiter les Entrées et générer des Sorties. Bien entendu, vous conservez la propriété de toutes les Entrées. Entre vous et nous, et sous réserve de votre conformité aux présentes Conditions, la propriété de tout droit de propriété intellectuelle sur toute Sortie créée lors de l'utilisation du Moteur vous sera attribuée dès sa création. Néanmoins, il vous appartient de déterminer si des droits de propriété intellectuelle sur vos Sorties sont protégeables.

Vous nous accordez un droit et une licence non exclusifs, irrévocables, perpétuels, libres de redevances, mondiaux et transférables d'utiliser, publier, transmettre, afficher publiquement et distribuer vos Sorties pour fournir, maintenir, promouvoir, améliorer et commercialiser le Moteur, y compris en utilisant vos Entrées et Sorties dans la formation de modèles, le développement de nouvelles offres ou à toute autre fin, à condition que nous n'exploitions pas vos Sorties à des fins de gain financier direct.

Sauf si vous disposez d'un abonnement payant, vous ne ferez pas un usage commercial des Sorties, c'est-à-dire que vous n'utiliserez pas les Sorties de quelque manière que ce soit dans le but de générer un gain financier direct ou indirect. À titre d'illustration, utiliser vos Sorties de quelque manière que ce soit pour promouvoir une marque, un produit ou un service constitue un usage commercial, mais publier vos Sorties sur un site de médias sociaux, qui peut placer des publicités avant, pendant ou après vos Sorties, et si les Sorties ne sont pas destinées à promouvoir la marque, le produit ou le service promu dans ces publicités, ne sera pas considéré comme un usage commercial.

7. Garantie

Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager de toute responsabilité nous, nos sociétés affiliées, les dirigeants, administrateurs, employés et sous-traitants de nos sociétés affiliées et des nôtres, contre toute réclamation, dépense, responsabilité et tout coût (y compris les honoraires d'avocat) découlant de votre utilisation du Moteur ou des présentes Conditions, y compris, sans limitation, toute utilisation du Moteur qui enfreint les restrictions énoncées aux paragraphes 4 ou 5 ci-dessus.

8. Exclusion de garantie

La licence d'utilisation du Moteur est fournie « en l'état » et avec tous les défauts et imperfections, sans garantie d'aucune sorte. Dans la mesure maximale permise par la loi applicable, nous, en notre nom et au nom de nos sociétés affiliées et de nos concédants de licence et fournisseurs de services respectifs, déclinons expressément toutes les garanties, qu'elles soient expresses, implicites, légales ou autres, concernant l'utilisation du Moteur, y compris toutes les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, les garanties de titre, de non-contrefaçon, d'adéquation à un usage particulier et les garanties qui pourraient découler des relations commerciales, de l'exécution, de l'usage ou des pratiques commerciales.

Sans préjudice de ce qui précède, nous ne fournissons aucune garantie ni engagement, et ne faisons aucune déclaration d'aucune sorte que l'utilisation du Moteur répondra à vos exigences, atteindra les résultats escomptés, sera compatible ou fonctionnera avec tout autre logiciel, application, système ou service, fonctionnera sans interruption, répondra à toute norme de performance ou de fiabilité ou sera exempte d'erreurs, ou que toute erreur ou tout défaut pourra ou sera corrigé.

9. Limitation de responsabilité

Dans la mesure maximale permise par la loi, nous ne serons en aucun cas responsables de :

(i) tout dommage indirect, spécial, accessoire, punitif ou consécutif

(ii) toute perte de bénéfices, de revenus, d'utilisation, de données ou de clientèle

découlant de quelque manière que ce soit de l'utilisation du Moteur ou du présent accord, que ce soit sur la base d'une violation de contrat, d'un délit (y compris la négligence), d'une responsabilité stricte, ou autrement, et même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages et même si les recours d'une partie n'atteignent pas leur objectif essentiel.

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, la responsabilité totale et cumulative de Utopai Studios pour toutes obligations, responsabilités ou réclamations découlant de ou liées à l'utilisation du Moteur ou découlant de ou liées aux présentes Conditions ne dépassera pas dix dollars américains (10,00 $ US).

10. Droit applicable

Les présentes Conditions seront régies par les lois des États-Unis et les lois de l'État de Californie, sans égard aux principes de conflit de lois.

11. Résolution des litiges

Si un litige survient entre vous et nous concernant l'utilisation du Moteur ou les présentes Conditions, les deux parties tenteront d'abord de le résoudre à l'amiable.

Pour entamer le processus de résolution, la partie soulevant le litige notifiera l'autre partie.

La partie notifiée disposera de 30 jours pour répondre.

Si le litige n'est pas résolu après la période de réponse, chaque partie peut engager une action appropriée.

Il est obligatoire de compléter ce processus informel de résolution des litiges avant d'engager toute procédure judiciaire, et vous et nous convenons de faire des efforts de bonne foi pour résoudre le litige à l'amiable avant d'intenter une action en justice.

12. Cession

Nous pouvons céder, déléguer ou transférer nos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions par tout moyen ou par effet de la loi.

Vous acceptez de ne pas transférer ou céder les présentes Conditions ni aucun de vos droits et obligations par quelque moyen que ce soit ou par effet de la loi sans notre consentement écrit préalable.

Toute tentative de cession non approuvée par nous par écrit signé sera nulle et sans effet.

13. Avis

Si nous devons vous contacter au sujet des présentes Conditions, vous consentez à recevoir ces avis par voie électronique, et vous êtes responsable de maintenir à jour votre adresse e-mail de notification.

14. Intégralité de l'accord

En ce qui concerne l'objet des présentes Conditions, les parties conviennent que les présentes Conditions, y compris tous les accords, politiques ou annexes qui y sont incorporés par référence, constituent l'intégralité et l'exclusivité de l'accord entre les parties et remplacent toutes les communications antérieures et contemporaines.

15. Divisibilité

Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide par un tribunal compétent, l'invalidité de cette disposition n'affectera pas la validité des autres dispositions des présentes Conditions qui resteront en pleine vigueur et effet.

16. Absence de renonciation

Aucune renonciation à une disposition des présentes Conditions ne sera considérée comme une renonciation supplémentaire ou continue à cette disposition ou à toute autre disposition, et le fait que nous ne fassions pas valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

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